Mentions légales

Informations éditeur

La société Aatlantide SAS est située au 11 A Chemin de la Dhuy,  38240 Meylan – France et  immatriculée au Registre du commerce de Grenoble (Siret : 398 394 502 000 31 - SAS au Capital social de 53 350 €).

Le site www.aatlantide.com, portail commercial, a été conçu et réalisé par les sociétés Aatlantide et Xsalto.
Le site est hébergé par la société Xsalto, 6 Pierre de Coubertin, 38170 Seyssinet -Pariset
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le numéro de déclaration est 1430560.
Directeur de publication : M. Thierry MAURE.

Les applications en lignes acteur.fr et acteurCS.fr (site : https://www.acteurfse.net) sont développées par la société Aatlantide. Les services Acteur.fr et Acteurcs.fr reposent sur le système ACTEURfse.net, service de télétransmission SESAM-Vitale agréé 1.40 addendum 7.
Le site www.acteurfse.net a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le numéro de déclaration est 1132100.
Les relations contractuelles entre la société Aatlantide et l’ensemble de ses clients / utilisateurs sont décrites dans les Conditions générales d’utilisation (CGU).
Les applications sont hébergées par les sociétés :
Société Hexanet  N° 487 555 682 RCS Beauvais
SynAAps-CirilGroup  N° 305 163 040 RCS Lyon
Ces partenaires sont certifiés HDS 

Le capital de la société Aatlantide est détenu en majorité par les associés fondateurs, gérants de la société : M. Gilles MORARD-LACROIX et M. Thierry MAURE. Il n'existe aucun lien avec aucune structure active dans le domaine de la santé.
Le Chiffre d'affaires généré par la société Aatlantide provient exclusivement des abonnements et services associés, proposés aux clients professionnels de santé en exercice libéral et structures de soins (centres de santé, service de PMI...).

La SAS Aatlantide et la société VIDAL SA (société anonyme au capital de 4 113 120 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 552 082 273, dont le siège social est au 21 rue Camille Desmoulins, 92789 Issy Les Moulineaux) sont liées par un contrat de Distribution permettant à la SARL Aatlantide de proposer les produits VIDAL auprès de sa clientèle.

Conformément à l'article 1111-8 du code de santé publique, la société Aatlantide se refuse de céder à quelque titre que ce soit les données de santé nominatives dont elle a la garde.

Informations concernant les bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Informations légales

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à la société Aatlantide par courrier postal : 11 A, Chemin de la Dhuy- 38240 Meylan ou par mail à dpo@aatlantide.com.
Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site de la CNIL.

Dans le cadre de la mise en place du Réglement européen de protection des données personnelles (RGPD) , vous pouvez contacter le délégué à la protection des données pour toute question à cette adresse mail :
dpo@aatlantide.com

Pour des raisons de maintenance, Aatlantide et Xsalto pourront interrompre le site à tout moment et s’efforceront de vous avertir préalablement.